Mentions légales

Le service Flowgia (ci-après « l'Application ») est édité par :

• Dénomination : [VOTRE NOM COMMERCIAL — ex. Flowgia]
• Forme juridique : Entrepreneur Individuel (Micro-entreprise)
• Représentant légal : [PRÉNOM NOM DU REPRÉSENTANT LÉGAL]
• Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE DU SIÈGE]
• SIRET : [VOTRE SIRET — 14 chiffres]
• SIREN : [VOTRE SIREN — 9 chiffres]
• Code APE / NAF : [VOTRE CODE APE]
• Régime fiscal : Micro-entreprise — TVA non applicable, article 293 B du CGI (le cas échéant).
• N° TVA intracommunautaire : [FR XX XXXXXXXXX — le cas échéant]
• Contact : [EMAIL DE CONTACT] — [TÉLÉPHONE OPTIONNEL]
• Directeur de la publication : [PRÉNOM NOM]

L'Application est hébergée par les prestataires suivants :

• Hébergement applicatif, sécurité et CDN : Cloudflare, Inc. — 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, USA — www.cloudflare.com.
• Base de données, authentification et stockage de fichiers : Supabase (opéré via Lovable Cloud) — infrastructure européenne — www.supabase.com.

L'ensemble des éléments de l'Application (marque « Flowgia », logo, interface, code source, textes, illustrations, bases de données structurées) est protégé par le droit d'auteur et le droit des bases de données. Toute reproduction, représentation, modification, extraction ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'Éditeur est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), tout contenu manifestement illicite peut être signalé à : [EMAIL DE CONTACT].

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